Le règlement (CE) no 1225/2009 est modifié comme suit:
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Le règlement (CE) no 1225/2009 est modifié comme suit:
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Exigence concernant l'Amazonie:règlement (UE) 2019/1021 - PFOS et PFOA, leurs sels et composés associés au PFOA
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Exigence Amazon:Éléments toxiques dans le matériau d'emballage,modèle de substances toxiques dans la législation sur les emballages
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Les produits contenant du mercure ne sont pas soumis à des réglementations en vigueur.
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Exigence Amazon: directive 94/62/CE pour l'UE,métals lourds dans les emballages
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Le règlement (UE) 2015/2446 du Parlement européen et du Conseil relatif à la protection des consommateurs des produits chimiques et des déchets (JO L 347 du 20.12.2015, p.
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Présentation de l'ECHA au titre de la directivecadre sur les déchets (DQR)